Du 19 janvier au 18 février 2012, l’INSEE organise le recensement de notre population communale.

C’est Mme Danièle HENRY qui est chargée de cette enquête au titre d’agent recenseur.
Elle vous remettra les questionnaires à remplir concernant votre logement et les personnes qui y habitent.
Elle récupérera ces documents et vous aidera, si besoin, à les compléter.
En cas d’absence, vous pourrez les retourner directement en mairie.

Participer au recensement de la population est une obligation au terme de la loi mais c’est avant tout un acte civique. Seul l’INSEE est habilité à exploiter les questionnaires et toutes les statistiques produites sont anonymes.
Les réponses recueillies ne peuvent donner lieu à aucun contrôle administratif ou fiscal.
Merci de réserver un bon accueil à l’agent recenseur.

En savoir plus sur le recensement

• 19 janvier : lancement de la campagne de recensement 2012
  sur le site www.service-public.fr, le site officiel de l’administration française.
• L’enquête de recensement de la population en 2012
  sur le site de l’INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques).
• Le recensement et moi.
• Notice d’information sur le recensement (document téléchargeable sur le site de l’INSEE, format PDF, 1,14 Mo).
• Dépliant sur le recensement (document téléchargeable sur le site de l’INSEE, format PDF, 1,49 Mo).

• Compte rendu d’activités.
• Bilan des acquisitions foncières.
• Présentation du projet de mise en souterrain des réseaux secs aux Petits Pierres
  et Chez Bonier.
• Evolution du projet de giratoire des Petits Pierres.
• Avant projet de construction d’un collectif multi-générationnel sur le chef-lieu.
• Urbanisme.
• Charte pour la préservation du Plateau des Bornes.
• Questions diverses.

L’Ordre du jour peut être téléchargé au format DOC (11,5 Ko).

• Compte rendu d’activités, travaux en cours.
• Participation à la journée de soutien au service de soins infirmiers à domicile ADMR.
• Organisation du 11 novembre et repas des anciens.
• Dépôt de plainte pour vandalisme et détérioration immobilière.
• Réglementation concernant les coupes d’arbres .
• Réalisation d’un remblai aval à l’entrée du chef-lieu.
• Réforme de la fiscalité de l’urbanisme.
• Réforme de la taxe sur l’électricité.
• Aliénation d’anciens chemins et régularisation foncière avec les riverains.
• Renouvellement de l’ouverture de crédit de trésorerie.
• Recensement de la population.
• Indemnité de la trésorière.
• Urbanisme.
• Questions diverses.

L’Ordre du jour peut être téléchargé au format DOC (14,1 Ko).

Enquête publique concernant la désaffectation d’une partie des chemins ruraux « de chez Bastaly », « des Margolliets », « de la Rippaz », « de la Côte » et « du Murger ».

Par arrêté N° 07/2011 du 19 août 2011, Monsieur le maire de la commune de MENTHONNEX-EN-BORNES a ordonné l’ouverture de l’enquête publique de désaffectation d’une partie des chemins ruraux « de chez Bastaly », « des Margolliets », « de la Rippaz », « de la Côte » et « du Murger ».

A cet effet, Monsieur le Maire a désigné en qualité de commissaire enquêteur M. Hubert BORNENS.

L’enquête se déroulera à la mairie de MENTHONNEX-EN-BORNES du jeudi 15 septembre 2011 au vendredi 30 septembre 2011, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie, à savoir du lundi au vendredi de 8 heures 30 à 12 heures.

M. le commissaire enquêteur se tiendra à disposition des intéressés qui désireraient lui faire part directement de leurs observations le jeudi 22 septembre 2011 et le vendredi 30 septembre 2011, de 10 heures à 12 heures.

Les observations pourront être consignées sur le registre d’enquête déposé en mairie.
Elles pourront également être adressées par écrit au commissaire enquêteur à la mairie de MENTHONNEX-EN-BORNES.

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public dès qu’il sera transmis en mairie (1 mois après la clôture de l’enquête).

• Compte rendu d’activités.
• Travaux du Syndicat des Energies (SYANE) – 3e tranche de la Route des Bornes.
• Location d’appartements communaux dans la résidence du Presbytère.
• Enquête publique pour l’aliénation de chemins ruraux.
• Projet de charte pour la préservation du Plateau des Bornes.
• Questions diverses.

L’Ordre du jour peut être téléchargé au format DOC (12 Ko).

L’Ordre du jour peut être téléchargé au format DOC (13 Ko).

• Compte rendu d’activités.
• Changement d’exploitant du « Bistrot » Bail commercial avec Delphine Masson.
• Acquisitions foncières.
• Travaux.
• Urbanisme.
• Journée de l’environnement.
• Questions diverses.

L’Ordre du jour peut également être téléchargé au format DOC (10,5 Ko).

• Compte rendu d’activités.
• Approbation des Comptes administratifs et de Gestion 2010.
• Vote des budgets 2011.
• Vote des taux de fiscalité.
• Urbanisme.
• Aménagement d’un abri près de l’Agorespace.
• Location appartement du presbytère.
• Bail commercial du « Bistrot ».
• Questions diverses.

L’Ordre du jour peut également être téléchargé au format DOC (11 Ko).

Le compte-rendu de la précédente réunion est disponible au téléchargement (format DOC, 41 Ko) : Réunion du 18 décembre 2010.

Joyeuses fêtes de fin d’année à tous !