Comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal

Mis à jour le 13 décembre 2011

Voici la liste des comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal disponibles au téléchargement (cliquez sur le titre de la réunion désirée, format RTF ou DOC) ainsi que leur sommaire.

Réunion du 07 novembre 2011

Réunion du 1er août 2011

  • Aménagement du site de l’agorespace.
  • Festivités.
  • ADMR.
  • Urbanisme.
  • Travaux.
  • Location appartements résidence du presbytère.
  • Désaffectation partielle de chemins ruraux.
  • Plateau des bornes.
  • Virement de crédits a la section investissement.
  • Délibérations prises au cours de la séance de conseil municipal.

Réunion du 6 juin 2011

  • Présentation du projet de toilettes sèches.
  • Présentation d’un projet d’aménagement de la fontaine publique.
  • Demande de sponsoring pour participer au Rallye des Bornes.
  • Collectif du lotissement des Petits Pierre.
  • Pétition des résidents du Menthonay.
  • Pétition des salariés de l’ADMR de Cruseilles.
  • Réclamations.
  • Urbanisme.
  • Travaux.
  • Le Bistrot de Menthonay.
  • Relais d’assistantes maternelles.
  • Relais de téléphonie mobile.
  • Agorespace.
  • Salle de réunion.
  • Les Jardins de Haute-Savoie.
  • Modification de la couverture d’intervention des services d’incendie et de secours.
  • Acquisitions foncières.
  • Aliénation de chemins ruraux.
  • Divers.

Réunion du 11 avril 2011

  • Vote des quatre taxes (impôts locaux).
  • Le Bistrot de Menthonay.
  • Containers ordures ménagères et verres du Menthonay.
  • Déchets verts.
  • Journée de l’environnement.
  • Forêt communale.
  • Voirie.
  • Régularisations foncières.
  • Acquisitions foncières au Chef-Lieu.
  • Acquisition de la maison Duret au Chef-Lieu de Menthonnex.
  • Urbanisme.

Réunion du 5 mars 2011

  • Compte Administratif 2010.
  • Compte de gestion 2010.
  • Budget primitif 2011.
  • Urbanisme.
  • Location appartement T2 ancien presbytère.
  • Cantine scolaire.
  • Acquisition foncière.
  • Relais d’assistantes maternelles.
  • Informations diverses.

Réunion du 18 décembre 2010

  • Inventaire des travaux réalisés en 2010.
  • Bilan de la création de la boulangerie pâtisserie et aménagement de l’appartement situé au-dessus.
  • Bail commercial.
  • Acquisition foncière.
  • Travaux du Syane.
  • Renforcement en eau de la Rippaz.
  • Travaux Route des Bornes.
  • Urbanisme.
  • Indemnité de conseil et de budget allouée au receveur municipal.
  • Péri-scolaire.
  • Nuisances.
  • Mise en valeur des zones humides.
  • Informations diverses.

Réunion du 8 novembre 2010

  • Présentation du réseau d’eau potable de la commune.
  • Travaux en cours.
  • Scolaire.
  • Urbanisme.
  • Transfert des biens immobiliers entre la CCPC et la commune.
  • Projet d’acquisition immobilière.
  • Bilan de l’inauguration du 25 septembre.
  • Organisation du 11 novembre et du repas des anciens.
  • FISAC.
  • CDDRA.
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie.
  • Informations diverses.

Réunion du 13 septembre 2010

  • Inauguration de la boulangerie-pâtisserie et du groupe scolaire.
  • Remise de décorations.
  • Vandalisme.
  • Travaux en cours.
  • Eau potable.
  • Voie départementale.
  • Scolaire.
  • Cantine-garderie.
  • Locations communales.
  • Amélioration de la téléphonie mobile : Contrat de bail pour l’implantation d’un relais SFR.
  • Urbanisme.
  • Informations diverses.

Réunion du 5 juillet 2010

  • Assainissement.
  • Projet de mini-crèche.
  • Scolaire.
  • Salle polyvalente.
  • Restauration de la Maison Bro.
  • Travaux de mise en souterrain des réseaux secs.
  • Travaux divers.
  • Convention FISAC.
  • Syndicat Mixte du Salève.
  • ASTERS.
  • Pré-diagnostic accessibilité.
  • Arrêté Municipal réglementant les bruits de voisinage.
  • Terrain d’accueil des gens du voyage.
  • Recensement des frontaliers.
  • Urbanisme.
  • Inauguration du groupe scolaire et de la boulangerie.

Réunion du 8 mai 2010

  • Gestion, préservation des zones humides situées sur le Plateau des Bornes (Marais de La Croix, Mouille d’Arve, Mouille Gonin).
    Convention à passer avec le Conservatoire des Espaces Naturels de Haute-Savoie.
  • Travaux du SELEQ : complément à la tranche 1 du poste de Sac de Vin.

Réunion du 12 avril 2010

  • Péri-scolaire.
  • Salle polyvalente.
  • Restauration de la Maison Bro.
  • CDRA Usses et Bornes.
  • Terrain d’accueil des gens du voyage.
  • Urbanisme.
  • Régularisation foncière entre la commune et M. Sylvain Duret.
  • Acquisition de terrain par la CCPC à la STEP de Morge.
  • Transfert de biens immobiliers entre la CCPC et la commune de Menthonnex-en-Bornes.
  • Informations diverses.

Réunion du 1er mars 2010

  • Compte administratif 2009.
  • Budget primitif 2010.
  • Travaux réalisés en 2009 sur le territoire communal.
  • Maison Bro.
  • Urbanisme.
  • Programmation SELEQ 2010.
  • Péri-scolaire.
  • Salle polyvalente.
  • Informations diverses.

Réunion du 1er février 2010

  • SELEQ 74, projets de mise en souterrain des réseaux électriques et téléphoniques ainsi que la modernisation de l’éclairage public des hameaux de Chez Péguin et de la Rippaz.
  • Scolaire.
  • Renouvellement de la Convention ATESAT.
  • Coopérative des Bornes.
  • Chiens dangereux : nouvelle réglementation à partir du 1er janvier 2010.
  • Maison BRO.
  • Urbanisme.
  • Informatisation des registres d’État Civil.
  • Promotion de la secrétaire de mairie.
  • Salle polyvalente.
  • Réglementation de la circulation de la Route de Chez Péguin.
  • Environnement.
  • Informations diverses.

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