Voici la liste des comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal disponibles au téléchargement (cliquez sur le titre de la réunion désirée, format RTF) ainsi que leur sommaire.
Réunion du 8 mai 2010
- Gestion, préservation des zones humides situées sur le Plateau des Bornes (Marais de La Croix, Mouille d’Arve, Mouille Gonin).
Convention à passer avec le Conservatoire des Espaces Naturels de Haute-Savoie. - Travaux du SELEQ : complément à la tranche 1 du poste de Sac de Vin.
Réunion du 12 avril 2010
- Péri-scolaire.
- Salle polyvalente.
- Restauration de la Maison Bro.
- CDRA Usses et Bornes.
- Terrain d’accueil des gens du voyage.
- Urbanisme.
- Régularisation foncière entre la commune et M. Sylvain Duret.
- Acquisition de terrain par la CCPC à la STEP de Morge.
- Transfert de biens immobiliers entre la CCPC et la commune de Menthonnex-en-Bornes.
- Informations diverses.
Réunion du 1er mars 2010
- Compte administratif 2009.
- Budget primitif 2010.
- Travaux réalisés en 2009 sur le territoire communal.
- Maison Bro.
- Urbanisme.
- Programmation SELEQ 2010.
- Péri-scolaire.
- Salle polyvalente.
- Informations diverses.
Réunion du 1er février 2010
- SELEQ 74, projets de mise en souterrain des réseaux électriques et téléphoniques ainsi que la modernisation de l’éclairage public des hameaux de Chez Péguin et de la Rippaz.
- Scolaire.
- Renouvellement de la Convention ATESAT.
- Coopérative des Bornes.
- Chiens dangereux : nouvelle réglementation à partir du 1er janvier 2010.
- Maison BRO.
- Urbanisme.
- Informatisation des registres d’État Civil.
- Promotion de la secrétaire de mairie.
- Salle polyvalente.
- Réglementation de la circulation de la Route de Chez Péguin.
- Environnement.
- Informations diverses.
