Menthonnex-en-Bornes

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S.C.O.T. du bassin annécien

Le SCoT du bassin annécien en quelques points

La commune de Menthonnex-en-Bornes est intégrée dans le S.C.O.T du bassin annécien.

Le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) du bassin annécien, approuvé par le Comité Syndical en date du 26 février 2014, est un document de planification pour assurer un développement durable et équilibré du bassin annécien, ce pour les 20 prochaines années. Il constitue désormais un document de « référence » pour l’ensemble des politiques d’aménagement et d’urbanisme mises en place dans les communes et intercommunalités.

Le dossier complet du Schéma de cohérence Territoriale (SC0T) du bassin annécien approuvé le 26 février 2014 est consultable au format papier et accessible au format dématérialisé (un CD a été transmis) au siège de votre commune et de votre intercommunalité. II est également consultable au siège du Syndicat du SCoT et téléchargeable sur le site internet du SCoT : www.scot-bassin-annecien.fr.

En savoir plus

  • SCoT du bassin annécien, notice (format PDF, 261 Ko) :
    • Le SCoT du bassin annécien en quelques points.
    • Un travail d’élaboration conséquent, et une large concertation.
    • Cap sur la mise en oeuvre et le suivi du SCOT.
    • Focus : quelles sont les relations entre les documnets d’urbanisme communaux et intercommunaux et le SCoT ?
  • Site internet du SCoT : www.scot-bassin-annecien.fr.