Menthonnex-en-Bornes

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Comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal

Voici la liste des comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal disponibles au téléchargement ainsi que leur sommaire.
Cliquez sur le titre de la réunion désirée pour télécharger ou visualiser le document (format PDF).

Réunion du 27 février 2017 (format PDF, 131 Ko)

  • Urbanisme
    • Plan Local d’Urbanisme
    • Transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
    • Dossiers d’urbanisme
  • Modification et mise en conformité des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles dans le cadre de la loi NOTRe
  • SYANE
  • Assainissement autonome
  • Projet Agro-Environnemental et Climatique
  • Porcherie des Bornes
  • Menthonnex en Bornes : Au fil du temps
  • Cimetière
  • Entretien des bâtiments
  • Rénovation énergétique des bâtiments publics
  • Fonds départemental pour le développement des territoires (FDDT)
  • Téléphonie mobile
  • Wifi
  • Parc des jardins de Haute-Savoie

Réunion du 19 décembre 2016 (format PDF, 667 Ko)

  • Urbanisme
    • Plan Local d’Urbanisme
    • Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour les dossiers d’urbanisme
    • Dossiers d’urbanisme
  • Environnement
    • Actions du Conservatoire des espaces naturels sur le Plateau des Bornes
    • Cohabitation entre chasseurs et promeneurs
    • Tapage nocturne en provenance du Salève
    • Plan d’épandage de la future porcherie des Bornes
  • Personnel communal.
  • Finances
    • Budget : réajustement des crédits
    • Syane : financement du programme 2016
  • Recensement de la population.
  • Divers.
    • Cambriolages
    • Cérémonies des voeux
    • Vie associative
    • Fêtes de fin d’annnée

Réunion du 7 novembre 2016 (format PDF, 122 Ko)

  • Urbanisme
    • Elaboration du PLU
    • Dossiers d’urbanisme
  • Cimetière.
  • Eclairage public.
  • Travaux du Syane.
  • Délinquance.
  • Indemnité au comptable du Trésor.
  • Cérémonie du 11 novembre et repas des aînés.
  • Voeux de la mairie.
  • Divers.
    • Primaire ouverte de la Droite et du Centre
    • Changement de Préfet
    • Intercommunalité

Réunion du 1er octobre 2016 (format PDF, 146 Ko)

  • Recensement de la population.
  • Personnel communal.
  • Cérémonie du 11 novembre et repas des anciens.
  • Octobre rose.
  • Transports scolaires.
  • Réseaux secs.
  • Voirie.
  • Urbanisme
  • Intervention du cabinet « Agence des Territoires » : élaboration du Plan Local d’Urbanisme.

Réunion du 1er août 2016 (format PDF, 124 Ko)

  • Projet de gymnase intercommunal.
  • Approbation du dépôt du dossier de candidature et du plan de financement au titre de l’année 2016 dans le cadre de l’appel à projet pour l’animation du projet agro-environnemental et climatique (PAEC) Arve-Porte des Alpes.
  • Communication.
  • Voirie et réeaux.
  • Environnement.
  • Assainissement autonome.
  • Urbanisme
    • Elaboration du PLU.
    • Dossiers d’urbanisme.
  • Fête villageoise.

Réunion du 11 avril 2016 (format PDF, 156 Ko)

  • Urbanisme
    • Plan Local d’Urbanisme.
    • Dossiers d’urbanisme.
  • Assainissement non collectif.
  • Adhésion à la charte régionale d’entretien des espaces publics.
  • Journée intercommunale de l’environnement.
  • Matériel.
  • Bulletin d’information annuel.
  • Divers.

Réunion du 14 mars 2016 (format PDF, 157 Ko)

  • Finances
    • Compte administratif 2015.
    • Budgets prévisionnels 2016.
  • Demandes de subventions au département.
  • Mutuelle santé.
  • Matériel.
  • Attribution du marché relatif à l’élaboration du PLU.
  • Réclamation.
  • Logements sociaux.
  • Urbanisme.
  • Journée de l’environnement.
  • Divers.

Réunion du 22 février 2016 (format PDF, 90 Ko)

  • Implantation d’un pylône de téléphonie mobile sur le Plateau des Bornes.
  • Rallye automobile des Bornes le samedi 18 juin.
  • Personnel communal.
  • Acquisition d’un véhicule utilitaire.
  • Mise en souterrain de réseaux moyenne tension.
  • Bâtiments communaux.
  • Assainissement.
  • SMECRU.
  • Subventions départementales.
  • Urbanisme.
  • Réclamations.
  • Rappel de l’activité municipale de 2015.

Comptes rendus des années précédentes