Menthonnex-en-Bornes

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Comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal

Voici la liste des comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal disponibles au téléchargement ainsi que leur sommaire. Cliquez sur le titre de la réunion désirée pour télécharger ou visualiser le document (format PDF).

Réunion du 14 décembre 2020 (format PDF, 184 Ko)

  • Procès verbal de la séance précédente
  • Pandémie
  • Compte rendu d’activités
    • Scolaire et péri-scolaire
    • Bâtiments communaux
    • Voire et réseaux
    • Urbanisme
    • Communication
  • Compte rendu d’activités des délégués
    • Syane (Syndicat des Energies)
    • SMS (Syndicat Mixte du Salève)
    • CTENS (Plateau des Bornes)
    • CCPC (Communauté de Communes du Pays de Cruseilles)
  • Transfert de compétence à l’intercommunalité
  • Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Approbation d’une convention avec le Syndicat de Rivières des Usses
  • Demande de subvention à l’état
  • Questions diverses
    • Arrêt de bus
    • Abri bus
    • Déchets
    • Tour de France

Réunion du 12 octobre 2020 (format PDF, 283 Ko)

  1. Renouvellement des délégués auprès des structures intercommunales
  2. Elections sénatoriales
  3. Communauté de Communes du Pays de Cruseilles (CCPC)
  4. Renforcement du réseau d’eau potable et création d’un chemin piétonnier entre Chez Trosset et La Côte
  5. Chemins du PDIPR
  6. Téléphonie mobile
  7. Voirie départementale
  8. Aménagement paysager de l’entrée du Chef-Lieu
  9. Installation de composteurs
  10. Défense incendie
  11. Scolaire et péri-scolaire
  12. Transports scolaires
  13. Sécurité
  14. Urbanisme
  15. Budget
  16. Organisation du 11 novembre et du repas des ainés
  17. Octobre rose
  18. Collecte de jouets au profit des enfants défavorisés
  19. Bulletin d’informations annuel
  20. Renonciation d’une concession au cimetière
  21. Désignation d’un représentant à la commission d’évaluation des charges transférées
  22. Subvention en faveur des communes sinistrées des Alpes Maritimes
  23. Manifestations de fin d’année

Réunion du 20 juillet 2020 (format PDF, 511 Ko)

  1. Présentation du projet d’implantation d’un relais de téléphonie mobile en amont du hameau de la Rippaz
  2. Elections à la Communauté de Communes de Pays de Cruseilles (CCPC)
  3. Voirie
    • Recalibrage de la route dépatementale n°3
    • Chemins du PDIPR
    • Sécurité routière
  4. Incivilités
  5. Correspondant défense
  6. Fiscalité
    • Suppression de la taxe d^habitation (TH) en 2023
    • Commissions des impôts locaux
    • Convention avec le Trésor Public
    • Virement de crédits budgétaires
  7. Programme d’investissement
  8. Divers

Réunion du 10 juillet 2020 (format PDF, 137 Ko)

  1. Désignation des délégués du conseil municipal pour les élections sénatoriales
  2. Divers
    • Incidents techniques
    • Délinquance
    • Gens du voyage
    • Charte d’utilisation des produits phyto-sanitaires
    • Plateau des Bornes
    • Chemins du PDIPR
    • Téléphonie mobile
    • Recalibrage de la RD3
    • Fête au village
    • Concession cimetière

Réunion du 25 mai 2020 (format PDF, 271 Ko)

  1. Election du maire
  2. Délégations consenties au maire par le conseil municipal
  3. Election des adjoints
  4. Nomination d’un conseiller délégué
  5. Délégations consenties par le maire aux adjoints et au conseiller délégué
  6. Indemnités de fonctions
  7. Désignation des délégués représentant la commune auprès des différentes structures
  8. Commissions municipales
  9. Divers
  10. Aliénation de matériels communaux vétustes
  11. Crise sanitaire – Covid 19

Réunion du 24 février 2020 (format PDF, 210 Ko)

  1. Approbation du compte rendu du conseil municipal précédent
  2. Bilan du mandat écoulé
  3. Renouvellement du bail de la boulangerie
  4. Amélioration de la couverture en téléphonie mobile
  5. Poursuite du recalibrage de la RD3
  6. Dégâts des eaux
  7. Finances
  8. Renouvellement du conseil municipal
  9. Divers
  10. PV du conseil municipal du 9 décembre 2019

Comptes rendus des années précédentes