Menthonnex-en-Bornes

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Comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal

Voici la liste des comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal disponibles au téléchargement ainsi que leur sommaire. Cliquez sur le titre de la réunion désirée pour télécharger ou visualiser le document (format PDF).

Réunion du 12 octobre 2020 (format PDF, 283 Ko)

  1. Renouvellement des délégués auprès des structures intercommunales
  2. Elections sénatoriales
  3. Communauté de Communes du Pays de Cruseilles (CCPC)
  4. Renforcement du réseau d’eau potable et création d’un chemin piétonnier entre Chez Trosset et La Côte
  5. Chemins du PDIPR
  6. Téléphonie mobile
  7. Voirie départementale
  8. Aménagement paysager de l’entrée du Chef-Lieu
  9. Installation de composteurs
  10. Défense incendie
  11. Scolaire et péri-scolaire
  12. Transports scolaires
  13. Sécurité
  14. Urbanisme
  15. Budget
  16. Organisation du 11 novembre et du repas des ainés
  17. Octobre rose
  18. Collecte de jouets au profit des enfants défavorisés
  19. Bulletin d’informations annuel
  20. Renonciation d’une concession au cimetière
  21. Désignation d’un représentant à la commission d’évaluation des charges transférées
  22. Subvention en faveur des communes sinistrées des Alpes Maritimes
  23. Manifestations de fin d’année

Réunion du 20 juillet 2020 (format PDF, 511 Ko)

  1. Présentation du projet d’implantation d’un relais de téléphonie mobile en amont du hameau de la Rippaz
  2. Elections à la Communauté de Communes de Pays de Cruseilles (CCPC)
  3. Voirie
    • Recalibrage de la route dépatementale n°3
    • Chemins du PDIPR
    • Sécurité routière
  4. Incivilités
  5. Correspondant défense
  6. Fiscalité
    • Suppression de la taxe d^habitation (TH) en 2023
    • Commissions des impôts locaux
    • Convention avec le Trésor Public
    • Virement de crédits budgétaires
  7. Programme d’investissement
  8. Divers

Réunion du 10 juillet 2020 (format PDF, 137 Ko)

  1. Désignation des délégués du conseil municipal pour les élections sénatoriales
  2. Divers
    • Incidents techniques
    • Délinquance
    • Gens du voyage
    • Charte d’utilisation des produits phyto-sanitaires
    • Plateau des Bornes
    • Chemins du PDIPR
    • Téléphonie mobile
    • Recalibrage de la RD3
    • Fête au village
    • Concession cimetière

Réunion du 25 mai 2020 (format PDF, 271 Ko)

  1. Election du maire
  2. Délégations consenties au maire par le conseil municipal
  3. Election des adjoints
  4. Nomination d’un conseiller délégué
  5. Délégations consenties par le maire aux adjoints et au conseiller délégué
  6. Indemnités de fonctions
  7. Désignation des délégués représentant la commune auprès des différentes structures
  8. Commissions municipales
  9. Divers
  10. Aliénation de matériels communaux vétustes
  11. Crise sanitaire – Covid 19

Réunion du 24 février 2020 (format PDF, 210 Ko)

  1. Approbation du compte rendu du conseil municipal précédent
  2. Bilan du mandat écoulé
  3. Renouvellement du bail de la boulangerie
  4. Amélioration de la couverture en téléphonie mobile
  5. Poursuite du recalibrage de la RD3
  6. Dégâts des eaux
  7. Finances
  8. Renouvellement du conseil municipal
  9. Divers
  10. PV du conseil municipal du 9 décembre 2019

Réunion du 18 octobre 2019 (format PDF, 114 Ko)

  1. Plan Local d’Urbanisme
  2. Instauration du droit de préemption urbain
  3. Approbation du zonage d’assainissement
  4. Transfert du SPANC à la Communauté de Communes
  5. Questions diverses
    1. Organisation du 11 novembre et du repas des anciens
    2. Préparation du bulletin d’information annuel
    3. Création d’un verger communal
  6. Défibrillateur
  7. Intercommunalité

Réunion du 7 octobre 2019 (format PDF, 152 KB)

Annexes au Conseil Municipal du 7 octobre 2019 (format PDF, 148 KB)
  1. CCPC
  2. Convention avec l’association de pêche et de protection des milieux aquatiques
  3. Convention avec le SMS et Appolon 74
  4. Convention avec le conservatoire des espaces naturels
  5. Redevance d’occupation du domaine public
  6. Travaux de voirie et réseaux
  7. Environnement – Plateforme de stockage des déchets verts
  8. Urbanisme
  9. Scolaire
  10. Organisation du 11 novembre et du repas des anciens
  11. Octobre rose
  12. Cambriolages
  13. Divers

Réunion du 24 juin 2019 (format PDF, 1338 KB)

  1. Contrat de territoire du Plateau des Bornes
  2. Evolution de la poste
  3. Festival des Musiques du Faucigny
  4. Voirie
  5. PLU
  6. Assainissement collectif
  7. Personnel
  8. Convention avec le trésor Public
  9. Transformateur électrique de Bastaly
  10. Téléphonie mobile
  11. Site de l’agorespace
  12. Divers

Réunion du 29 avril 2019 (format PDF, 86 Ko)

  1. Urbanisme
    • Plan Local d’Urbanisme
    • Autorisations d’urbanisme
  2. Sécurité
  3. Conciliation de justice
  4. Voirie et réseaux
  5. Inauguration de l’ensemble polyvalent
  6. Réception du département
  7. Festival des Musiques du Faucigny
  8. Proposition du groupe AXA
  9. Parcs et jardins de Haute-Savoie
  10. Divers
  11. Elections européennes

Réunion du 18 mars 2019 (format PDF, 111 Ko)

  1. Finances
  2. Indemnités du maire et des adjoints
  3. Amortissements
  4. Demande de subvention au département
  5. Convention de mise à disposition des locaux scolaires par la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
  6. Convention avec le Centre de Loisirs des Bornes
  7. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école de Menthonnex
  8. Programme d’actions sur le Plateau des Bornes
  9. Assainissement non collectif
  10. Assainissement collectif
  11. Urbanisme
  12. Rénovation de l’ensemble polyvalent
  13. Réouverture du « Bistrot »
  14. Festival des Musiques du Faucigny

Réunion du 14 janvier 2019 (format PDF, 512 Ko)

  • Plan Local d’Urbanisme
  • Assainissement collectif du Chef-Lieu
  • Forêt communale
  • Rénovation de l’ensemble polyvalent
  • Le bistrot
  • Cahier de doléances
  • Cantine Garderie
  • Festival des Musiques du Faucigny

Comptes rendus des années précédentes