Réunion du 4 septembre 2023 (format PDF, 198 Ko)
Réunion du 5 juin 2023 (format PDF, 180 Ko)
Réunion du 27 avril 2023 (format PDF, 155 Ko)
- Deliberations 2023-03-001, 2023-03-002, 2023-03-003, 2023-03-004 (format PDF, 336 Ko).
Réunion du 6 mars 2023 (format PDF, 722 Ko)
Réunion du 6 février 2023 (format PDF, 110 Ko)
- Deliberation 2023-01-001 : attribution d’une subvention à la cantine garderie de Menthonnex-en-Bornes (format PDF, 62 Ko).
Réunion du 5 décembre 2022 (format PDF, 103 Ko)
Réunion du 25 juillet 2022 (format PDF, 185 Ko)
- Compte-rendu d’activités
- Autorisations d’urbanisme délivrées
- Environnement : plateforme de déchets verts
- Vidéosurveillance
- Scolaire
- Aménagement d’un pump track
- Convention avec l’ACSB
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
- Revalorisation de l’indice brut de la fonction publique territoriale
- Questions diverses
- Alerte sécheresse
- Organisation du réseau d’eau potable sur le territoire communal
- Délibérations prises lors de la séance
Réunion du 30 mai 2022 (format PDF, 184 Ko)
- Solidarité avec les réfugiés d’Ukraine
- Compte-rendu d’activités
- Urbanisme
- Environnement
- Convention avec l’ONF
- Compostage
- Journée de l’environnement
- Plateforme de déchets verts
- Voirie, réseaux, bâtiments
- Projet de vidéosurveillance
- Projet d’aménagement d’un pump track
- Fibre optique et téléphonie mobile
- Activités scolaires et périscolaires
- Délibérations
- Questions diverses
- Manifestations
Réunion du 14 mars 2022 (format PDF, 1,1 Mo)
- Compte-rendu d’activités
- Voirie et réseaux
- Plateforme de stockage des déchets verts
- Urbanisme
- Dysfonctionnement dans la distribution du courrier
- Solidarité avec l’Ukraine
- Projets
- Vidéosurveillance
- Convention d’autorisation de voirie avec le Départmenet
- Sollicitation de subventions auprès du Département
- Aire de jeux de Chez Bastaly
- Finances
- Présentation synthétique du compte administratif 2021 et du projet de budget 2022
- Vote des impôts locaux
- Demande de subvention au Département (CDAS 2022)
- Demande de subvention au titre des amendes de police
- Manifestations et activités programmées
- Elections
Réunion du 14 février 2022 (format PDF, 191 Ko)
- Rallye automobile des Bornes
- Convention avec la SCCV « Le Clos Boret » pour la mise en place d’un dispositif d’accession à des logements abordables
- Agrandissement de la mairie
- Acquisition d’un véhicule communal
- Vidéo-protection
- Cantine-garderie
- Urbanisme
- Bulletin d’infos
- Fonction Publique Territoriale
- Divers
Réunion du 29 novembre 2021 (format PDF, 177 Ko)
- Mobilité
- Présentation de l’activité cantine et garderie périscolaire
- Urbanisme
- Mise à jour du PLU
- Le Clos Boret
- Le Clos Bonier
- Autorisations d’urbanisme
- Viabilités hivernales
- Divagation des chiens
- Illuminations, décorations de fin d’année
- Bulletin d’infos annuel
- Repas des anciens
- Divers
Réunion du 27 septembre 2021 (format PDF, 223 Ko)
- Vidéosécurité
- Centre de loisirs des Bornes
- Rentrée scolaire
- Organisation des festivités du 11 novembre
- Taxe foncière sur les Propriétés Bâties
- Téléphonie mobile
- Fibre optique
- Urbanisme
- Travaux
- Réalisé
- Projet
- Syane
- Syr’Usses
- SMS et environnement
- Véhicule communal
- Manifestations
- Divers
- Communauté de Communes
- Bulletin d’infos
Réunion du 12 juillet 2021 (format PDF, 805 Ko)
- Urbanisme
- Le Clos Bonier
- DP accordées
- Plan Local d’Urbanisme
- Délinquance
- Défense incendie
- Donation de M. et Mme SIALM
- Bâtiments communaux
- Voirie communale
- Voirie départementale
- Téléphonie mobile
- Fibre optique
- Scolaire et péri-scolaire
- Modification de l’intérêt communautaire de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
- Divers
Réunion du 31 mai 2021 (format PDF, 241 Ko)
- Construction d’un bâtiment de 20 logements et 2 locaux d’activités au centre du Chef-Lieu
- Urbanisme
- Défense incendie
- Voirie
- Bâtiments communaux
- Tri sélectif
- Journée de l’environnement
- Manifestations
- Tour de France
- Rallye automobile des Bornes
- CTENS
- Modification des status de la CCPC – Transfert de la compétence mobilité
- Finances
- Divers
- Bureau de vote
Réunion du 1er mars 2021 (format PDF, 140 Ko)
- Compte rendu d’activités et projets
- Urbanisme
- Transfert de compétence PLU à la Communauté de Communes
- Défense incendie
- Eau pluviale
- Forêt communale
- Voirie
- Bâtiments communaux
- Demande de subventions
- Déploiement de la fibre optique
- Tri sélectif
- Environnement
- Délinquance
- Divagation des chiens et chats
- Scolaire et périscolaire
- Manifestations
- Finances
- Présentation compte administratif 2020 et budget prévisionnel 2021
Comptes rendus des années précédentes