Menthonnex-en-Bornes

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Comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal

Voici la liste des comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal disponibles au téléchargement ainsi que leur sommaire. Cliquez sur le titre de la réunion désirée pour télécharger ou visualiser le document (format PDF).

Réunion du 12 juillet 2021 (format PDF, 805 Ko)

  • Urbanisme
    • Le Clos Bonier
    • DP accordées
    • Plan Local d’Urbanisme
  • Délinquance
  • Défense incendie
  • Donation de M. et Mme SIALM
  • Bâtiments communaux
  • Voirie communale
  • Voirie départementale
  • Téléphonie mobile
  • Fibre optique
  • Scolaire et péri-scolaire
  • Modification de l’intérêt communautaire de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
  • Divers

Réunion du 31 mai 2021 (format PDF, 241 Ko)

  • Construction d’un bâtiment de 20 logements et 2 locaux d’activités au centre du Chef-Lieu
  • Urbanisme
  • Défense incendie
  • Voirie
  • Bâtiments communaux
  • Tri sélectif
  • Journée de l’environnement
  • Manifestations
    • Tour de France
    • Rallye automobile des Bornes
  • CTENS
  • Modification des status de la CCPC – Transfert de la compétence mobilité
  • Finances
  • Divers
  • Bureau de vote

Réunion du 1er mars 2021 (format PDF, 140 Ko)

  • Compte rendu d’activités et projets
    • Urbanisme
    • Transfert de compétence PLU à la Communauté de Communes
    • Défense incendie
    • Eau pluviale
    • Forêt communale
    • Voirie
    • Bâtiments communaux
    • Demande de subventions
    • Déploiement de la fibre optique
    • Tri sélectif
    • Environnement
    • Délinquance
    • Divagation des chiens et chats
    • Scolaire et périscolaire
    • Manifestations
  • Finances
    • Présentation compte administratif 2020 et budget prévisionnel 2021

Comptes rendus des années précédentes