Menthonnex-en-Bornes

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Comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal

Voici la liste des comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal disponibles au téléchargement ainsi que leur sommaire. Cliquez sur le titre de la réunion désirée pour télécharger ou visualiser le document (format PDF).

Réunion du 7 octobre 2019 (format PDF, 152 KB)

Annexes au Conseil Municipal du 7 octobre 2019 (format PDF, 148 KB)
  1. CCPC
  2. Convention avec l’association de pêche et de protection des milieux aquatiques
  3. Convention avec le SMS et Appolon 74
  4. Convention avec le conservatoire des espaces naturels
  5. Redevance d’occupation du domaine public
  6. Travaux de voirie et réseaux
  7. Environnement – Plateforme de stockage des déchets verts
  8. Urbanisme
  9. Scolaire
  10. Organisation du 11 novembre et du repas des anciens
  11. Octobre rose
  12. Cambriolages
  13. Divers

Réunion du 24 juin 2019 (format PDF, 1338 KB)

  1. Contrat de territoire du Plateau des Bornes
  2. Evolution de la poste
  3. Festival des Musiques du Faucigny
  4. Voirie
  5. PLU
  6. Assainissement collectif
  7. Personnel
  8. Convention avec le trésor Public
  9. Transformateur électrique de Bastaly
  10. Téléphonie mobile
  11. Site de l’agorespace
  12. Divers

Réunion du 29 avril 2019 (format PDF, 86 Ko)

  1. Urbanisme
    • Plan Local d’Urbanisme
    • Autorisations d’urbanisme
  2. Sécurité
  3. Conciliation de justice
  4. Voirie et réseaux
  5. Inauguration de l’ensemble polyvalent
  6. Réception du département
  7. Festival des Musiques du Faucigny
  8. Proposition du groupe AXA
  9. Parcs et jardins de Haute-Savoie
  10. Divers
  11. Elections européennes

Réunion du 18 mars 2019 (format PDF, 111 Ko)

  1. Finances
  2. Indemnités du maire et des adjoints
  3. Amortissements
  4. Demande de subvention au département
  5. Convention de mise à disposition des locaux scolaires par la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
  6. Convention avec le Centre de Loisirs des Bornes
  7. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école de Menthonnex
  8. Programme d’actions sur le Plateau des Bornes
  9. Assainissement non collectif
  10. Assainissement collectif
  11. Urbanisme
  12. Rénovation de l’ensemble polyvalent
  13. Réouverture du « Bistrot »
  14. Festival des Musiques du Faucigny

Réunion du 14 janvier 2019 (format PDF, 512 Ko)

  • Plan Local d’Urbanisme
  • Assainissement collectif du Chef-Lieu
  • Forêt communale
  • Rénovation de l’ensemble polyvalent
  • Le bistrot
  • Cahier de doléances
  • Cantine Garderie
  • Festival des Musiques du Faucigny

Comptes rendus des années précédentes