Menthonnex-en-Bornes

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Comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal

Voici la liste des comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal disponibles au téléchargement ainsi que leur sommaire. Cliquez sur le titre de la réunion désirée pour télécharger ou visualiser le document (format PDF).

Réunion du 18 mars 2019 (format PDF, 111 Ko)

  1. Finances
  2. Indemnités du maire et des adjoints
  3. Amortissements
  4. Demande de subvention au département
  5. Convention de mise à disposition des locaux scolaires par la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
  6. Convention avec le Centre de Loisirs des Bornes
  7. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école de Menthonnex
  8. Programme d’actions sur le Plateau des Bornes
  9. Assainissement non collectif
  10. Assainissement collectif
  11. Urbanisme
  12. Rénovation de l’ensemble polyvalent
  13. Réouverture du « Bistrot »
  14. Festival des Musiques du Faucigny

Réunion du 14 janvier 2019 (format PDF, 512 Ko)

  • Plan Local d’Urbanisme
  • Assainissement collectif du Chef-Lieu
  • Forêt communale
  • Rénovation de l’ensemble polyvalent
  • Le bistrot
  • Cahier de doléances
  • Cantine Garderie
  • Festival des Musiques du Faucigny

Réunion du 10 décembre 2018 (format PDF, 147 Ko)

  • Reprise du bistrot de Menthonay
  • Travaux
    • Inventaire des travaux réalisés ces 2 dernières années
    • Espace polyvalent
    • Voirie départementale
    • Viabilité hivernale
  • Personnel communal
  • Régime forestier
  • Urbanisme
  • Budget
  • Dématérialiser des marchés publics
  • Cahier de doléances
  • Festival des musiques du Faucigny
  • Déchets inertes
  • Divers

Réunion du 29 octobre 2018 (format PDF, 81 Ko)

  • Reprise du bistrot du Chef-Lieu
  • Travaux en cours
    • Rénovation énergétique de l’espace polyvalent
    • Voirie et réseaux
  • Fibre optique
  • Téléphonie mobile
  • Trésorerie de Cruseilles
  • Urbanisme
  • Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
  • Cérémonie du 11 novembre et repas des anciens
  • Divers

Réunion du 10 septembre 2018 (format PDF, 81 Ko)

  • Travaux
  • Urbanisme
    • Elaboration du PLU
    • Autorisations d’urbanisme
  • Rentrée scolaire
  • Participation à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie
  • Implantation d’une station sismologique
  • Téléphonie mobile
  • Incivilités
  • Divers

Réunion du 23 juin 2018 (format PDF, 104 Ko)

  • Travaux
  • Rénovation énergétique, mise en conformité et agrandissement de la salle polyvalente
  • Urbanisme
    • Elaboration du PLU
    • Zone d’Aménagement Différée du Chef-Lieu (ZAD)
    • Autorisations d’urbanisme
  • Scolaire
  • Eclairage public
  • Forêt communale
  • Environnement
  • Organisation du 11 novembre et du repas des anciens
  • Bulletin d’information municipal
  • Départ en retraite du cantonnier

Réunion du 14 mai 2018 (format PDF, 89 Ko)

  • Travaux
  • Personnel technique
  • Rénovation énergétique, mise en conformité et agrandissement de la salle polyvalente
  • Défense incendie
  • Assainissement
  • Urbanisme
  • Scolaire
  • Plateau des Bornes
  • Projet de fermeture de la trésorerie de Cruseilles
  • Problèmes de voisinage
  • Incivilités
  • Manifestations

Réunion du 13 mars 2018 (format PDF, 127 Ko)

  • Finances
  • Rénovation énergétique, mise en conformité et agrandissement de la salle polyvalente
  • Voirie
  • Réseaux secs
  • Porcherie des Bornes
  • Plan Local d’Urbanisme

Réunion du 12 février 2018 (format PDF, 90 Ko)

  • Bâtiments communaux
  • Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
    • Désignation de représentants à la Commission Locale des Charges Transférées (la CLECT)
  • Plan Local d’Urbanisme
  • Téléphonie mobile
  • Fibre optique
  • Réseaux électriques
  • Eclairage public
  • Voirie et eau pluviale
  • Demande de subvention au département
  • Visite du Préfet
  • Motions de soutien
    • En faveur du maintien des juridictions de proximité
    • Contre la baisse drastique des dotations de l’Agence de l’Eau
    • En faveur du maintien de la trésorerie de Cruseilles
  • Divers
    • Voeux du Maire
    • 28e Rallye des Bornes
    • Concours de belote de l’APE

Comptes rendus des années précédentes