Menthonnex-en-Bornes

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Comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal

Voici la liste des comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal disponibles au téléchargement ainsi que leur sommaire. Cliquez sur le titre de la réunion désirée pour télécharger ou visualiser le document (format PDF).

Réunion du 25 juillet 2022 (format PDF, 185 Ko)

  • Compte-rendu d’activités
    • Autorisations d’urbanisme délivrées
    • Environnement : plateforme de déchets verts
    • Vidéosurveillance
    • Scolaire
    • Aménagement d’un pump track
  • Convention avec l’ACSB
  • Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
  • Revalorisation de l’indice brut de la fonction publique territoriale
  • Questions diverses
    • Alerte sécheresse
    • Organisation du réseau d’eau potable sur le territoire communal
  • Délibérations prises lors de la séance

Réunion du 30 mai 2022 (format PDF, 184 Ko)

  • Solidarité avec les réfugiés d’Ukraine
  • Compte-rendu d’activités
    • Urbanisme
    • Environnement
      • Convention avec l’ONF
      • Compostage
      • Journée de l’environnement
      • Plateforme de déchets verts
    • Voirie, réseaux, bâtiments
    • Projet de vidéosurveillance
    • Projet d’aménagement d’un pump track
    • Fibre optique et téléphonie mobile
    • Activités scolaires et périscolaires
    • Délibérations
    • Questions diverses
    • Manifestations

    Réunion du 14 mars 2022 (format PDF, 1,1 Mo)

    • Compte-rendu d’activités
      • Voirie et réseaux
      • Plateforme de stockage des déchets verts
      • Urbanisme
      • Dysfonctionnement dans la distribution du courrier
      • Solidarité avec l’Ukraine
    • Projets
      • Vidéosurveillance
      • Convention d’autorisation de voirie avec le Départmenet
      • Sollicitation de subventions auprès du Département
      • Aire de jeux de Chez Bastaly
    • Finances
      • Présentation synthétique du compte administratif 2021 et du projet de budget 2022
      • Vote des impôts locaux
    • Demande de subvention au Département (CDAS 2022)
    • Demande de subvention au titre des amendes de police
    • Manifestations et activités programmées
    • Elections

    Réunion du 14 février 2022 (format PDF, 191 Ko)

    • Rallye automobile des Bornes
    • Convention avec la SCCV « Le Clos Boret » pour la mise en place d’un dispositif d’accession à des logements abordables
    • Agrandissement de la mairie
    • Acquisition d’un véhicule communal
    • Vidéo-protection
    • Cantine-garderie
    • Urbanisme
    • Bulletin d’infos
    • Fonction Publique Territoriale
    • Divers

    Réunion du 29 novembre 2021 (format PDF, 177 Ko)

    • Mobilité
    • Présentation de l’activité cantine et garderie périscolaire
    • Urbanisme
      • Mise à jour du PLU
      • Le Clos Boret
      • Le Clos Bonier
      • Autorisations d’urbanisme
    • Viabilités hivernales
    • Divagation des chiens
    • Illuminations, décorations de fin d’année
    • Bulletin d’infos annuel
    • Repas des anciens
    • Divers

    Réunion du 27 septembre 2021 (format PDF, 223 Ko)

    • Vidéosécurité
    • Centre de loisirs des Bornes
    • Rentrée scolaire
    • Organisation des festivités du 11 novembre
    • Taxe foncière sur les Propriétés Bâties
    • Téléphonie mobile
    • Fibre optique
    • Urbanisme
    • Travaux
      • Réalisé
      • Projet
    • Syane
    • Syr’Usses
    • SMS et environnement
    • Véhicule communal
    • Manifestations
    • Divers
    • Communauté de Communes
    • Bulletin d’infos

    Réunion du 12 juillet 2021 (format PDF, 805 Ko)

    • Urbanisme
      • Le Clos Bonier
      • DP accordées
      • Plan Local d’Urbanisme
    • Délinquance
    • Défense incendie
    • Donation de M. et Mme SIALM
    • Bâtiments communaux
    • Voirie communale
    • Voirie départementale
    • Téléphonie mobile
    • Fibre optique
    • Scolaire et péri-scolaire
    • Modification de l’intérêt communautaire de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
    • Divers

    Réunion du 31 mai 2021 (format PDF, 241 Ko)

    • Construction d’un bâtiment de 20 logements et 2 locaux d’activités au centre du Chef-Lieu
    • Urbanisme
    • Défense incendie
    • Voirie
    • Bâtiments communaux
    • Tri sélectif
    • Journée de l’environnement
    • Manifestations
      • Tour de France
      • Rallye automobile des Bornes
    • CTENS
    • Modification des status de la CCPC – Transfert de la compétence mobilité
    • Finances
    • Divers
    • Bureau de vote

    Réunion du 1er mars 2021 (format PDF, 140 Ko)

    • Compte rendu d’activités et projets
      • Urbanisme
      • Transfert de compétence PLU à la Communauté de Communes
      • Défense incendie
      • Eau pluviale
      • Forêt communale
      • Voirie
      • Bâtiments communaux
      • Demande de subventions
      • Déploiement de la fibre optique
      • Tri sélectif
      • Environnement
      • Délinquance
      • Divagation des chiens et chats
      • Scolaire et périscolaire
      • Manifestations
    • Finances
      • Présentation compte administratif 2020 et budget prévisionnel 2021

    Comptes rendus des années précédentes