Menthonnex-en-Bornes

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En 2013

Voici la liste des comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal en 2013 disponibles au téléchargement ainsi que leur sommaire.
Cliquez sur le titre de la réunion désirée pour télécharger ou visualiser le document (format PDF).

Réunion du 09 décembre 2013

  • Réforme des autorisations d’urbanisme.
  • Le Coteau de Menthonay.
  • Travaux réalisés en 2013 sur le territoire communal.
  • Travaux des Petits Pierres et Chez Bonier.
  • Projet de recalibrage de la RD 27.
  • Réforme territoriale.
  • RAM de Menthonnex (Les P’Tious Bornains).
  • Réforme des rythmes scolaires.
  • Rassemblement des Menthonnex.
  • Communication
  • Environnement.
  • Le Bistrot.
  • Appartement du presbytère.
  • Ligne de trésorerie.
  • Divers.
  • Trésor public.
  • Urbanisme.

Réunion du 07 octobre 2013

  • Travaux en cours et réalisés.
  • Vandalisme et détérioration immobilier.
  • Radar pédagogique.
  • Eglise.
  • Tri sélectif et ordures ménagères.
  • Le bistrot.
  • Salle polyvalente.
  • Cérémonie du 11 novembre.
  • Vie scolaire.
  • Hébergement du site internet de la commune.
  • Urbanisme.
  • Budget.
  • Location appartement résidence du presbytère.
  • Modification des statuts de la CCPC.

Réunion du 22 juillet 2013

  • Travaux.
  • Cantine-Garderie-Salle polyvalente.
  • Centre de loisirs.
  • Répartition des sièges au futur conseil communautaire de la Communauté de Communes.
  • Urbanisme.
  • Fête au village.

Réunion du 29 avril 2013

  • Chantier des Petits Pierres.
  • Défense incendie.
  • Modification de l’article 6-2 des statuts de la CCPC.
  • Réforme des rythmes scolaires.
  • Cantine-garderie.
  • Fête de l’école.
  • Uubanisme, SCOT et évolution du droit au sol.
  • Instruction des autorisations d’urbanisme.
  • Divers.

Réunion du 18 mars 2013 (mis à jour le 30 avril 2013)

  • Les finances communales.
  • Plateau des Bornes.
  • Syndicat Mixte du Salève (SMS).
  • Urbanisme.
  • Personnel.
  • Rond point des Petits Pierres.
  • Immeuble « Le Coteau de Menthonay ».
  • ERDF.
  • Intercommunalité.
  • Environnement.

Réunion du 18 février 2013

  • Adsl
  • Eclairage public.
  • Scolaire.
  • Le Coteau de Menthonay.
  • Giratoire des Petits Pierres.
  • Electricité de France.
  • Cimetière.
  • Projet de territoire sur le Plateau des Bornes.
  • Urbanisme.
    • Dossiers d’urbanisme.
    • Schéma de Cohérence Territorial.
  • Divers.