Menthonnex-en-Bornes

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En 2014

Voici la liste des comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal en 2014 disponibles au téléchargement ainsi que leur sommaire.
Cliquez sur le titre de la réunion désirée pour télécharger ou visualiser le document (format PDF).

Réunion du 22 décembre 2014 (format PDF, 109 Ko)

  • Intervention des représentants du Souvenir Français.
  • Intercommunalité.
  • Chantiers en cours :
    • Construction d’une cantine scolaire.
    • Construction de logements à loyer modéré (le Côteau de Menthonay).
    • Renouvellement du réseau d’eau potable.
  • Déchets.
  • Voirie communale.
  • Voirie rurale.
  • Voirie départementale.
  • Energie.
  • Environnement :
    • Salève et Plateau des Bornes.
    • Plan de prévention et de gestion des déchets du BTP.
  • Urbanisme :
    • Dossiers en cours.
    • Révision du POS de Villy-le-Bouveret.
    • Assainissement autonome.
  • Divers :
    • Communication.
    • Photocopieur.
    • Personnel communal.
    • Appartement du presbytère.
    • Cérémonie et fêtes.
    • Recensement de la population.

Réunion du 27 octobre 2014 (format PDF, 153 Ko)

  • Finances.
  • Cantine scolaire.
  • Urbanisme.
  • Environnement
    • Recherches géothermiques.
    • Schéma directeur de la randonnée sur le territoire du SMS.
    • Projet de territoire du Plateau des Bornes.
  • Voirie et réseaux, déchêts :
    • Renouvellement du réseau d’eau potable entre le rond point des Petits Pierres et le réservoir de La Reculaz.
    • Réorganisation de la collecte des déchets sur les secteurs de La Reculaz, Sac de Vin, Tracafond et Chez Péguin.
    • Défense incendie.
    • Voirie rurale.
    • RD3.
    • RD27.
    • Zone de remblais.
  • Relais de téléphonie mobile.
  • Réforme territoriale.
  • Cérémonie du 11 novembre et repas des anciens.
  • Communication.
  • Bâtiments communaux et patrimoine.
  • Divers : Incivilités et vandalisme.

Réunion du 15 septembre 2014 (format PDF, 120 Ko)

  • SYANE :
    • Taxe communale sur les consommations d’électricité (TCCFE).
  • Travaux d’énergie des Petits Pierres.
  • Communauté de Communes du Pays de Cruseilles :
    • Renouvellement du réseau d’eau potable entre le rond point des Petits Pierres et le réservoir de La Reculaz.
  • Voirie et réseaux :
    • Recalibrage de la RD27 par le Département.
    • Carrefour des Petits Pierres
    • Divers
  • Scolaire.
  • Construction d’une cantine scolaire.
  • Urbanisme.
  • Environnement :
    Enquête publique recherches géothermiques.
  • Vandalisme.
  • Assainissement.
  • Bulletin d’info.
  • Cérémonie du 11 novembre et repas des aînés.
  • Informations diverses.

Réunion du 20 juin 2014 (format PDF, 88 Ko)

  • Elections sénatoriales.
  • Réforme territoriale.
  • Voirie départementale.
  • Renouvellement du réseau d’eau potable.
  • Scolaire.
  • Transports scolaires.
  • Projet de construction d’une cantine scolaire.
  • Travaux de goudronnage.
  • Le Coteau de Menthonay.
  • Le Bistrot.
  • Vandalisme.
  • Assurance auto mission des élus.
  • Urbamisme.

Réunion du 21 mai 2014 (format PDF, 86 Ko)

  • Organisation politique de la Communauté de Communes.
  • Renforcement du réseau d’eau potable (des Petits Pierres à La Reculaz).
  • Projet de recalibrage de la RD 27 (des Petits Pierres à la limite d’Evires).
  • Aménagement paysager du carrefour des Petits Pierres, regoudronnage du chemin communal de chez les Maîtres et aménagement de chemins ruraux.
  • Remblaiement du ruisseau de Morges.
  • Coteau de Menthonay.
  • Construction d’une cantine scolaire.
  • Réforme des rythmes scolaires.
  • Le Bistrot de Menthonnex.
  • Commission communale des impôts directs.
  • Urbamisme.
  • SPA.
  • Divers.

Réunion du 29 mars 2014 (format PDF, 756 Ko)

  • Election du maire.
  • Délégation d’attribution du conseil municipal au maire.
  • Election des adjoints.
  • Désignation des délégués communautaires.
  • Mise en place de la commission d’appel d’offres.
  • Organisation de la municipalité.
  • Fixation de l’indemnité du maire et des adjoints.
  • Désignation d’un adjoint pour représenter la commune dans les actes authentiques en la forme administrative.
  • Purge des privilèges et hypothèques.
  • Affaires courantes.
    • Location T3 Résidence du Presbytere.
    • Location du Bistrot.
  • Installation d’un défibrillateur.
  • Urbamisme.

Réunion du 1er mars 2014

  • Signature du bail emphytéotique avec la SA MONT-BLANC.
  • Développement durable.
  • Aménagement de l’appartement résidence du presbytère.
  • Le Bistrot.
  • Rassemblement des Menthonnex.
  • Financement des travaux du Syane.
  • Budget primitif 2014.
  • Fiscalité.
  • Elections municipales.