Menthonnex-en-Bornes

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En 2010

Voici la liste des comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal en 2010 disponibles au téléchargement ainsi que leur sommaire.
Cliquez sur le titre de la réunion désirée pour télécharger ou visualiser le document (format PDF).

Réunion du 18 décembre 2010

  • Inventaire des travaux réalisés en 2010.
  • Bilan de la création de la boulangerie pâtisserie et aménagement de l’appartement situé au-dessus.
  • Bail commercial.
  • Acquisition foncière.
  • Travaux du Syane.
  • Renforcement en eau de la Rippaz.
  • Travaux Route des Bornes.
  • Urbanisme.
  • Indemnité de conseil et de budget allouée au receveur municipal.
  • Péri-scolaire.
  • Nuisances.
  • Mise en valeur des zones humides.
  • Informations diverses.

Réunion du 8 novembre 2010

  • Présentation du réseau d’eau potable de la commune.
  • Travaux en cours.
  • Scolaire.
  • Urbanisme.
  • Transfert des biens immobiliers entre la CCPC et la commune.
  • Projet d’acquisition immobilière.
  • Bilan de l’inauguration du 25 septembre.
  • Organisation du 11 novembre et du repas des anciens.
  • FISAC.
  • CDDRA.
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie.
  • Informations diverses.

Réunion du 13 septembre 2010

  • Inauguration de la boulangerie-pâtisserie et du groupe scolaire.
  • Remise de décorations.
  • Vandalisme.
  • Travaux en cours.
  • Eau potable.
  • Voie départementale.
  • Scolaire.
  • Cantine-garderie.
  • Locations communales.
  • Amélioration de la téléphonie mobile : Contrat de bail pour l’implantation d’un relais SFR.
  • Urbanisme.
  • Informations diverses.

Réunion du 5 juillet 2010

  • Assainissement.
  • Projet de mini-crèche.
  • Scolaire.
  • Salle polyvalente.
  • Restauration de la Maison Bro.
  • Travaux de mise en souterrain des réseaux secs.
  • Travaux divers.
  • Convention FISAC.
  • Syndicat Mixte du Salève.
  • ASTERS.
  • Pré-diagnostic accessibilité.
  • Arrêté Municipal réglementant les bruits de voisinage.
  • Terrain d’accueil des gens du voyage.
  • Recensement des frontaliers.
  • Urbanisme.
  • Inauguration du groupe scolaire et de la boulangerie.

Réunion du 8 mai 2010

  • Gestion, préservation des zones humides situées sur le Plateau des Bornes (Marais de La Croix, Mouille d’Arve, Mouille Gonin). Convention à passer avec le Conservatoire des Espaces Naturels de Haute-Savoie.
  • Travaux du SELEQ : complément à la tranche 1 du poste de Sac de Vin.

Réunion du 12 avril 2010

  • Péri-scolaire.
  • Salle polyvalente.
  • Restauration de la Maison Bro.
  • CDRA Usses et Bornes.
  • Terrain d’accueil des gens du voyage.
  • Urbanisme.
  • Régularisation foncière entre la commune et M. Sylvain Duret.
  • Acquisition de terrain par la CCPC à la STEP de Morge.
  • Transfert de biens immobiliers entre la CCPC et la commune de Menthonnex-en-Bornes.
  • Informations diverses.

Réunion du 1er mars 2010

  • Compte administratif 2009.
  • Budget primitif 2010.
  • Travaux réalisés en 2009 sur le territoire communal.
  • Maison Bro.
  • Urbanisme.
  • Programmation SELEQ 2010.
  • Péri-scolaire.
  • Salle polyvalente.
  • Informations diverses.

Réunion du 1er février 2010

  • SELEQ 74, projets de mise en souterrain des réseaux électriques et téléphoniques ainsi que la modernisation de l’éclairage public des hameaux de Chez Péguin et de la Rippaz.
  • Scolaire.
  • Renouvellement de la Convention ATESAT.
  • Coopérative des Bornes.
  • Chiens dangereux : nouvelle réglementation à partir du 1er janvier 2010.
  • Maison BRO.
  • Urbanisme.
  • Informatisation des registres d’État Civil.
  • Promotion de la secrétaire de mairie.
  • Salle polyvalente.
  • Réglementation de la circulation de la Route de Chez Péguin.
  • Environnement.
  • Informations diverses.