Voici la liste des comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal en 2024 disponibles au téléchargement ainsi que leur sommaire.
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Réunion du 7 octobre 2024 (format PDF, 148 Ko)
- Arrêté n° 2024-047 de défense extérieure contre l’incendie (format PDF, 183 Ko)./li>
- Annexe Arrêté Défense Extérieure contre l’Incendie (format PDF, 314 Ko).
- Délibération 2024-04-001 : Organisation du remboursement des fais de missions et de déplacements (format PDF, 109 Ko).
- Délibération 2024-04-02 : Approbation du transfert de la compétence « Construction et exploitation de l’abattoir public de la Haute-Savoie en lien avec l’animation et la définition de la politique agricole d’intérêt commun sur le département » à la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles et la modification des statuts de la Communauté de Communes permettant son adhésion au Syndicat Mixte qui sera créé pour la construction et l’exploitation de cet équipement (format PDF, 149 Ko).
- Etude pour le réaménagement du bourg-centre (format PDF, 4 Mo).
Réunion du 3 juin 2024 (format PDF, 162 Ko)
Réunion du 18 avril 2024 (format PDF, 161 Ko)
- Registre des délibérations du Conseil Municipal du 18 avril 2024 (format pdf, 127 Ko).
Réunion du 11 mars 2024 (format PDF, 359 Ko)
- Registre des délibérations du Conseil Municipal du 11 mars 2024 (format pdf, 549 Ko).